Déposée le 30 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSNACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « PÂTISSNACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSNACK domicilié(e) ZA de Bel Air - 56130 - MARZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 323 893 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque PÂTISSNACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PÂTISSNACK est expirée depuis le 30 octobre 2022.
PATISSNACK a également déposé les autres marques suivantes : BOCADO , So Lunch!
PATISSNACK, Société par actions simplifiée - ZA de Bel Air - 56130 - MARZAN - France - SIREN 444323893
DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468588 - Publication au BOPI 2008-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512469 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Services de restauration (alimentaire) . Cantines, services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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